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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TTA
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
TTA, SAS

Numéro de dépôt :
3857648
Date de dépôt :
09/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
09/09/2021
Marque en couleurs, figurative de TTA

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 9 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-39 du 30 septembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TTA domicilié(e) BP 153, ZI DE LONRAI - 61000 - ALENCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 388 324 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TTA domicilié(e) BP 153, ZI DE LONRAI - 61000 - ALENCON - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3857648.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 9 septembre 2021.

TTA a également déposé les autres marques suivantes : SYNTHESCO SYNTHESE ET CHIMIE DE L'OUEST , THESCO , EXACOOL , EXAGAP , EXALUB , TTA LUBRIFIANTS , EXAFLUID , TTA-BIB , PRINT G , THESCOGEAR


TTA, SAS - BP 153, ZI DE LONRAI - 61000 - ALENCON - France - SIREN 313388324


TTA - BP 153, ZI DE LONRAI - 61000 - ALENCON - France


Publication - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Enregistrement sans modification - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Produ��iques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; Bois de feu ; gaz d'éclairage.